Politique de confidentialité

1. Qui est responsable

Above AVG Inc. exploite totalMOS et est responsable des renseignements personnels recueillis par son intermédiaire. totalMOS est un logiciel que les usines de fabrication utilisent pour gérer leur production et leurs registres de qualité.

• Si vous utilisez l’application dans une usine, c’est l’usine (habituellement votre employeur) qui décide pourquoi et comment vos renseignements sont utilisés. Above AVG les traite uniquement pour son compte et en vertu d’une entente écrite, à titre de prestataire de services. Votre usine a désigné une personne responsable de la protection des renseignements personnels; son nom, son titre et ses coordonnées sont affichés dans l’application, sous Confidentialité et mes données.
• Si vous visitez notre site Web ou communiquez avec nous, Above AVG Inc. est responsable de vos renseignements.

2. Notre responsable de la protection des renseignements personnels

Personne responsable de la protection des renseignements personnels : Alexander Gidaro, privacy@totalmos.com. Écrivez à cette adresse pour toute question, demande ou plainte concernant totalMOS. Nous répondons dans un délai de 30 jours.

3. Ce que nous recueillons

• Compte : votre nom, votre adresse courriel professionnelle, votre rôle et l’usine à laquelle vous appartenez, fournis par vous ou par l’administrateur de l’usine qui vous a invité.
• Connexion : les codes à usage unique sont générés et envoyés par courriel par notre fournisseur d’authentification; nous conservons une session dans votre navigateur, ou un jeton de session et le nom de l’appareil sur une tablette.
• Enregistrements de travail que vous créez : contrôles de qualité et leurs lectures, sessions de production, notes et photos de défauts liées aux non-conformités, actions correctives (CAPA), listes de vérification, signatures d’ordres de lot et décisions de libération que vous signez sur une session terminée (qui consignent volontairement votre nom et votre courriel).
• Piste d’audit : qui a modifié quoi et quand, conservée pour que les registres soient fiables lors des inspections.
• Préférences : votre langue, votre thème d’affichage et vos choix en matière de témoins.
• Commentaires : lorsque vous nous envoyez un commentaire à partir du menu de l’application, ce commentaire accompagné de votre nom, de votre rôle, de l’identifiant de votre compte et de votre usine.
• Questions à Mozzie : si votre usine active Mozzie, l’assistant IA, les questions que vous lui posez, les recherches qu’il a effectuées dans les registres de l’usine et les réponses qu’il a données. Vous êtes la seule personne à voir vos conversations.
• Journaux de sécurité : événements techniques, comme les requêtes refusées, conservés brièvement pour protéger le service.

Notre site Web ne recueille rien à votre sujet, sauf si vous nous écrivez ou réservez une démo; nous recevons alors ce que vous choisissez de nous transmettre.

4. Pourquoi nous les utilisons

Pour fournir le service auquel votre usine est abonnée : tenir les registres de qualité et de traçabilité, contrôler l’accès selon le rôle, envoyer les notifications activées par votre usine, répondre à vos questions à Mozzie si votre usine l’active, sécuriser le système, répondre aux demandes de soutien et améliorer le produit à partir des commentaires que vous nous envoyez. Nous ne vendons pas de renseignements personnels, nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires, et nous ne dressons pas de profil de vous ni ne prenons de décision automatisée à votre sujet. Mozzie lit les registres de l’usine sans le nom des personnes qui les ont créés, et ce qu’il suggère reste une suggestion : la décision appartient toujours à une personne.

5. Témoins (cookies) et technologies semblables

• Essentiels (toujours actifs) : votre session de connexion, un jeton de sécurité qui protège les formulaires et la trace de votre choix en matière de témoins.
• Préférences (désactivées tant que vous ne les autorisez pas) : votre langue, votre thème et la disposition du menu. Si vous les refusez, elles ne durent que jusqu’à la fermeture du navigateur.
• Mesure d’audience : aucune n’est utilisée actuellement. Si nous en ajoutons un jour, elle restera désactivée à moins que vous n’y consentiez.

Aucune technologie dans totalMOS ne permet de vous identifier, de vous localiser ou d’effectuer un profilage. Vous pouvez modifier votre choix en tout temps à partir de Préférences relatives aux témoins dans le menu de l’application. Notre site Web ne dépose aucun témoin. L’application iPad n’utilise pas de témoins; elle conserve votre jeton de connexion et votre langue sur l’appareil.

6. Avec qui nous les partageons

Uniquement avec les prestataires qui exploitent totalMOS pour nous, liés par contrat à les protéger et à ne les utiliser qu’à cette fin : Neon (base de données et connexion), Amazon Web Services (stockage de fichiers et envoi de courriels), Vercel (hébergement de l’application), Discord (transmission à notre équipe des commentaires que vous envoyez à partir de l’application) et, si votre usine active Mozzie, l’assistant IA, Anthropic (le modèle d’IA qui répond aux questions que vous lui posez à partir des registres de l’usine : le nom et l’adresse courriel des personnes qui ont créé ces registres sont exclus, le texte libre comme les descriptions et les notes est transmis tel quel, Anthropic ne s’en sert pas pour entraîner ses modèles et supprime ces données dans les 30 jours, sauf le contenu que ses systèmes de sécurité signalent comme abusif ou que la loi l’oblige à conserver). Nous ne communiquons des renseignements à quiconque d’autre que si la loi l’exige.

7. Renseignements conservés à l’extérieur du Québec

Certains de ces prestataires peuvent conserver ou traiter des renseignements ailleurs au Canada ou aux États-Unis. Avant que des renseignements ne quittent le Québec, nous évaluons les facteurs relatifs à la vie privée, et nos contrats exigent une protection équivalente à celle de la loi québécoise. La région d’hébergement utilisée pour votre usine est précisée dans son entente de service.

8. Durée de conservation

• Votre compte, tant que vous êtes membre de l’usine. Lorsque vous partez, l’usine peut effacer vos renseignements personnels; vous pouvez aussi les effacer vous-même.
• Les registres de qualité et la piste d’audit, aussi longtemps que les obligations de tenue de registres de votre usine l’exigent (par exemple les règles de traçabilité en salubrité alimentaire). Après un effacement, ils restent liés à une référence anonyme, sauf lorsque la loi exige que le signataire demeure identifié (signatures d’ordres de lot, libérations de session et piste d’audit).
• Sessions de tablette : supprimées 30 jours après leur expiration ou leur révocation.
• Journal des courriels de notification : 90 jours.
• Traces anonymes des choix en matière de témoins : 13 mois.
• Vos conversations avec Mozzie : jusqu’à ce que vous les supprimiez, ou 90 jours après le dernier message (votre usine peut choisir entre 30 et 365 jours).
• Registre des incidents de confidentialité : au moins 5 ans.

9. Comment nous les protégeons

Chiffrement en transit, accès limité selon le rôle, connexion sans mot de passe, stockage privé des fichiers servis uniquement par des liens signés et vérifiés, sessions révocables en tout temps et piste d’audit de chaque modification.

10. Vos droits

Vous pouvez demander à accéder à vos renseignements, à les faire rectifier, à retirer un consentement et à les recevoir dans un format structuré et couramment utilisé — Télécharger mes données le fait en un geste. Vous pouvez nous demander de cesser de les diffuser ou de les effacer, sous réserve de ce que votre usine doit conserver en vertu de la loi — Effacer mes renseignements personnels le fait en un geste. Écrivez à la personne responsable de votre usine, ou à nous, et nous répondrons dans un délai de 30 jours. Si vous n’êtes pas satisfait, vous pouvez porter plainte auprès de la Commission d’accès à l’information du Québec (cai.gouv.qc.ca).

11. Incidents de confidentialité

Nous tenons un registre de chaque incident de confidentialité. Lorsqu’un incident présente un risque de préjudice sérieux, la Commission d’accès à l’information et les personnes concernées en sont avisées promptement, et votre usine en est informée sans délai.

12. Modifications

Lorsque cette politique change, nous mettons à jour la date ci-dessus et affichons la nouvelle version dans l’application.